Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AVEL
Numéro de dépôt :
1128352
Date de dépôt :
15/02/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Pau
Présentation de la marque AVEL
Déposée le 15 février 1980 par COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Pau), la marque française « AVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AVEL est expirée depuis le 15 février 1990.
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES DU BASSIN DE L'ADOUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042